Fonds européen
Remarque :
À compter de septembre 2024, cette page est en cours de révision. Pour toute précision concernant le Fonds européen, veuillez contacter Tamara Clarke à l'adresse suivante : Tamara.Clarke@forces.gc.ca.Conformément à la constitution EF, le personnel suivant est membre de l'EF:
- tous les membres des Forces armées canadiennes (FAC) et leurs personnes à charge(1) postés en Europe et soutenus par l'USFC (E);
- CDA / CDAA / MPSS (personnel des FAC) et leurs personnes à charge(1) postées en Europe et dont le financement PSP est administré par le Gestionnaire Supérieur PSP Europe;
- tous les civils parrainés par le MDN, y compris les enseignants et leurs personnes à charge(1) en poste en Europe; et
- tout personnel des FNP, les employés des FC et les personnes à leur charge(1) qui ont conclu un contrat avec le Canada pour soutenir directement les opérations des FAC en Europe.
- Note (1) : Un enfant à charge est défini comme étant âgé de moins de 21 ans et résidant à temps plein au poste avec le membre.
En tant que membre du FE, vous êtes soit un membre du Fonds de votre unité ou si vous êtes dans une petite localité, vous pouvez être un non-membre d'un Fonds d'unité (NUF). En tant que NUF, vous recevrez un remboursement équivalent à la subvention octroyée aux fonds d'unités.
Contributions aux fonds des unités et aux non-membres de fonds d'unités
Le financement provient de deux sources:
1. Le Dividende CANEX / RARM est reçu des SBMFC et est attribué aux unités en fonction du nombre de membres des FAC.
2. La subvention du FE contribue aux fonds des unités et aux non-membres des fonds d'unités; selon un montant alloué par membre de la famille. À mesure que les contributions au FE fluctuent, les montants alloués peuvent augmenter ou diminuer selon leces.
Soutien aux familles (familles seulement)
Lorsqu'un membre du personnel militaire est déployé ou éloigné du domicile familiale en devoir temporaire ou en cours pendant 30 jours consécutifs ou plus, sa famille immédiate (également membre du FE) a le droit de réclamer des articles ou des services de bien-être.
Lorsqu'un membre du personnel militaire est déployé ou éloigné du domicile familiale en devoir temporaire ou en cours pendant 30 jours consécutifs ou plus, sa famille immédiate (également membre du FE) a le droit de réclamer des articles ou des services de bien-être.
Fonds de représentation
Ces fonds sont fournis aux commandants pour représenter les FAC à leur unité, conformément aux règlements applicables aux BNP.
Frais divers
Financement pour autres programmes, comme le confort hospitalier pour les membres du FE (familles seulement) ou d'autres dépenses imprévues qui n'ont pas été budgétisées.
Financement pour autres programmes, comme le confort hospitalier pour les membres du FE (familles seulement) ou d'autres dépenses imprévues qui n'ont pas été budgétisées.
-
Priorité 1
Contributions aux fonds des unités et aux non-membres de fonds d'unités
Le financement provient de deux sources:
1. Le Dividende CANEX / RARM est reçu des SBMFC et est attribué aux unités en fonction du nombre de membres des FAC.
2. La subvention du FE contribue aux fonds des unités et aux non-membres des fonds d'unités; selon un montant alloué par membre de la famille. À mesure que les contributions au FE fluctuent, les montants alloués peuvent augmenter ou diminuer selon leces. -
Priorité 2
Soutien aux familles (familles seulement)
Lorsqu'un membre du personnel militaire est déployé ou éloigné du domicile familiale en devoir temporaire ou en cours pendant 30 jours consécutifs ou plus, sa famille immédiate (également membre du FE) a le droit de réclamer des articles ou des services de bien-être. -
Priorité 3
Fonds de représentation
Ces fonds sont fournis aux commandants pour représenter les FAC à leur unité, conformément aux règlements applicables aux BNP. -
Priorité 4
-
Priorité 5
Frais divers
Financement pour autres programmes, comme le confort hospitalier pour les membres du FE (familles seulement) ou d'autres dépenses imprévues qui n'ont pas été budgétisées.
