A-FN-105-001/AG-001

Liste d’acronymes de l’A-FN-105/AG-001

Avant-propos (Révisé le 28 mai 2014)

POLITIQUE PAR CHAPITRE 

Chapitre 1 –  Introduction (Révisé le 11 mars 2021)
Chapitre 3 – Organisation et responsabilités (Révisé le 23 juin 2014)
Chapitre 4 – Vérifications et contrôle de conformité et d'assurance (Révisé le 6 oct. 2020)
Chapitre 5 – Principes de contrôle interne (Révisé le 15 nov. 2013) 
Chapitre 6 – Contrôle des documents à usage controlé (Révisé le 05 févr. 2019)
Chapitre 8 – Taxes de vente (Révisé le 23 janv. 2003)
Chapitre 9 – Système bancaire consolidé (Révisé le 4 déc. 2020)
Chapitre 10 – Contributions au fonds central des Forces canadiennes - prêts et subventions (Révisé le 10 oct. 24)
Chapitre 11 – Programme d'assurance consolidé des Fonds non publics (Révisé le 18 juil. 2013)
Chapitre 12 – Cartes de crédit (Révisé le 14 déc 2022)
Chapitre 13 – Plan comptable (Révisé le 30 nov. 2020)
Chapitre 14 – États financiers (Révisé le 04 mars 2026)
Chapitre 15 – Liste de vérification pour les états financiers (Révisé le 04 mars 2026)
Chapitre 17 - Gestion des comptes clients (Révisé le 05 mai 2025)
Chapitre 18 – Sécurité des fonds non publics et contrôles des encaissements (Révisé le 28 févr. 2025)
Chapitre 19 – Comptes fournisseurs et débours (Révisé le 10 févr.2021)
Chapitre 21 – Achats (Révisé le 18 oct. 2006)
Chapitre 22 – Transferts (Révisé le 24 oct. 2012)
Chapitre 23 – Changements aux prix de détail (Révisé le 11 oct. 2012)
Chapitre 24 – Demandes de crédit, retours et réparations (Révisé le 15 févr. 2013)
Chapitre 25 – Évaluation des stocks
Chapitre 26 – Les inventaires
Chapitre 27 – Freinte de stock, gaspillage/casse et manquants/excédents
Chapitre 28 – Immobilisations et collections de musées (Révisé le 29 septembre 23)
Chapitre 29 – Comptabilité des Biens non publics en matière de collecte de fonds (Révisé le 18 février 2026)
Chapitre 30 – Radiations et déclarations de pertes et de dommages relatifs aux biens non publics (Révisé le 28 jan. 2022)
Chapitre 31 – Avances comptables (Révisé le 14 nov. 2011)
Chapitre 32 - Répercussions fiscales des paiements non effectués dans le cadre d’une relation d’emploi (Révisé le 12 mars 2021) 
Chapitre 36 – Opérations des bars (Révisé le 7 août 2014)
Chapitre 37 – Comptes de mess (Révisé le 15 juin 2003)
Chapitre 38 – Bordereau de récapitulation de l'activité (Révisé le 14 janv. 2004)
Chapitre 39 - Versements périodiques pour les adhésions, les cotisations et le plan de crédit de CANEX (Révisé le 26 août 24 )
Chapitre 41 – Points de vente de CANEX (Révisé le 24 févr. 2012)
Chapitre 42 – Magasins de détail (Révisé le 24 févr. 2012)
Chapitre 43 – Exploitation des dépanneurs (Révisé le 6 juin 2012) 
Chapitre 47 – Machines distributrices (Révisé le 28 févr. 2012)
Chapitre 48 – Entrepôts (Révisé le 23 janv. 2004)
Chapitre 49 – Services spécialisés (Révisé le 29 févr. 2012)
Chapitre 51 – Achats - points de vente au détail de CANEX et facturation centrale
Chapitre 52 – Ventes à crédit (Révisé le 18 nov. 2020)
Chapitre 53 – Mises de côté et commandes spéciales (Révisé le 17 avr. 2012)
Chapitre 54 – Billets de loterie (Révisé le 9 nov. 2011)
Chapitre 55– 2. Promotions de commerce électronique/opérations de troc (Révisé le 1 mars 2016)
Chapitre 56 – Questions diverses