Comprendre les services de garde agréés et non agréés
Vous explorez les options de services de garde? Cette page présente les différences entre les services de garde agréés et non agréés pour vous aider à choisir ceux qui conviennent le mieux à votre famille.
Il vaut mieux commencer par comprendre les différentes options disponibles et les réglementations qui s’appliquent à chacune d’entre elles. Faire preuve d’ouverture pendant sa recherche peut vous aider à trouver une solution qui correspond vraiment aux besoins de votre famille.
Services de garde agréés ou non agréés
| Agréés | Non agréés |
|---|---|
On dit aussi qu’ils sont réglementés, formels, autorisés ou officiels. | On dit aussi qu’ils sont non réglementés ou informels, ou qu’ils ne nécessitent aucune autorisation. |
Il s’agit des services de garde à temps plein ou à temps partiel en centre, de certains types de services de garde en milieu familial, des garderies éducatives et des programmes préscolaires. | Il s’agit des services de garde en milieu familial privés, des nourrices, des ententes avec des amies et amis, des voisines et voisins et des membres de la famille. |
Ces installations sont inspectées, contrôlées et réglementées par les autorités provinciales ou territoriales et respectent les normes établies en matière de qualité et de sécurité. | Ces fournisseurs de services de garde non agréés ne sont pas inspectés, réglementés ou contrôlés et ne sont pas tenus de respecter la plupart des normes provinciales ou territoriales. |
Ils doivent respecter des normes établies en matière de qualité, de sécurité et de dotation en personnel. | Ils ne sont pas tenus de respecter la plupart des normes provinciales ou territoriales. |
Offre un environnement de garde structuré et réglementé. | Offre une option plus flexible et personnalisée pour de nombreuses familles. |
| Bien qu’ils ne soient pas soumis à la même surveillance que les services de garde agréés, ils demeurent une option essentielle et flexible pour de nombreuses familles. |
Avantages et inconvénients des services de garde non agréés
Avantages
- Flexibilité : Les services de garde en milieu familial ont souvent des horaires flexibles et peuvent proposer des heures d’ouverture prolongées ou s’adapter à des horaires irréguliers.
- Commodité : Les services de garde en milieu familial sont souvent situés dans le même quartier que les familles, ce qui les rend pratiques et accessibles.
- Soins personnalisés : Les enfants peuvent bénéficier d’une attention individuelle dans des environnements plus petits.
- Confort et familiarité : Un enfant peut se sentir plus à l’aise dans un service de garde en milieu familial parce que le cadre lui est familier.
- Communication directe : La possibilité de communiquer directement avec le fournisseur de services de garde peut faciliter la communication sur de nombreux fronts. Cela peut conduire à une relation étroite entre lui et les parents ou les tutrices ou tuteurs. À son tour, cette relation peut renforcer le lien entre le fournisseur de services de garde et l’enfant.
- Groupes d’âge mixtes : Tout comme les services de garde en milieu familial agréés, ceux qui ne sont pas agréés peuvent avoir des groupes d’âge mixtes, ce qui favorise les interactions entre frères et sœurs et le sentiment d’appartenance à une communauté.
Inconvénients
- Absence de contrôle provincial ou territorial : Les autorités provinciales ou territoriales n’effectuent aucun contrôle officiel ni application des lois sur l’octroi des permis.
- Absence de remplacement : Il peut être difficile de trouver une solution de remplacement si la personne qui s’occupe des enfants tombe malade ou n’est pas en mesure de s’en occuper pour d’autres raisons.
- Qualité variable : Les fournisseurs de services de garde non agréés n’offrent pas tous la même qualité de service, car aucun mécanisme de surveillance n’est en place.
- Risques pour la santé et la sécurité : Le fournisseur de services de garde peut ne pas respecter les mêmes normes de sécurité et de propreté que les services agréés.
- Ressources limitées : Sans financement, les services de garde en milieu familial non agréés peuvent manquer de fournitures essentielles, de jouets adaptés à l’âge et de matériel éducatif, limitant ainsi les expériences de développement des enfants.
- Couverture d’assurance : Les structures d’accueil agréées sont généralement tenues de souscrire une assurance responsabilité civile. Dans les structures à domicile non agréées, la couverture peut varier selon le prestataire. Si cela est important pour votre famille, vous pouvez interroger les prestataires sur leur assurance et ce qu’elle couvre.
- Différences de tarifs et bonnes pratiques commerciales : les prestataires de services de garde non agréés fixent leurs propres tarifs et politiques, ce qui peut entraîner de grandes variations en termes de coûts, de modalités de paiement et de pratiques de remboursement. En l’absence de contrôle réglementaire, la transparence peut être limitée en ce qui concerne les contrats, les reçus ou les augmentations de tarifs. Les familles peuvent également être confrontées à des pratiques commerciales informelles, telles que les paiements en espèces uniquement ou des politiques peu claires concernant les jours de congé, les fermetures ou la résiliation de la garde.
Si vous choisissez un fournisseur de services de garde non agréés, il est recommandé d’établir un contrat écrit dès le départ afin d’atténuer les inconvénients potentiels énumérés ci-dessus. Un contrat peut éviter les malentendus et garantir que les deux parties comprennent bien leurs responsabilités. Le contrat doit contenir des détails, comme les tarifs et les frais, le calendrier des paiements, les heures d’ouverture, les services inclus, les politiques en matière de congés de maladie, de vacances et de fin de service, les noms des personnes autorisées à venir chercher les enfants et toute autre entente particulière entre vous et le fournisseur de services de garde.
Remarque : Il incombe aux parents et aux tutrices ou tuteurs d’évaluer la qualité et l’adéquation des fournisseurs de services de garde, qu’ils soient agréés ou non. Il est important de noter que les fournisseurs, agréés ou non, doivent respecter les limites quant au nombre d’enfants à charge, qui sont fixées par chaque province ou territoire.
