Fonds central des Forces canadiennes (FCFC)

Exemples de programmes importants parrainés par le FCFC

• Le Programme d’assurance consolidé des BNP
  Le Programme d’assurance consolidé (PAC) des BNP procure une couverture d’assurance à toutes les activités des BNP de la Force régulière des Forces canadiennes grâce à l’achat centralisé de polices d’assurance, dont les assurances de biens, de responsabilité civile d’entreprise, automobile, responsabilité civile et excédentaire, responsabilité contre l’atteinte à l’environnement, une assurance pour les directeurs et les cadres et une assurance collective accident couvrant les pertes matérielles et la responsabilité civile.
  
  Le chapitre 11 de l’A-FN-105 décrit la couverture offerte et donne d’autres détails sur le PAC FNP. Il décrit la marche à suivre pour se faire indemniser aux termes du programme, pour apporter une quelconque modification aux risques assurables, pour expliquer les modalités d’immatriculation des véhicules et pour remplir la déclaration de sinistre afin de se faire indemniser. *Étant donné la complexité de la protection fournie et la diversité des éventualités, il est impossible de présenter toutes les situations dans le chapitre 11. Les unités doivent communiquer avec le Gestionnaire du budget et du risque pour obtenir des éclaircissements concernant toute question ou situation pour laquelle la garantie offerte en vertu du PAC FNP soulève des doutes.
• Prêts du Fonds central des Forces canadiennes
  Des prêts sont accordés à CANEX et aux bases, aux escadres et aux unités pour des fonds de roulement, des meubles et du matériel et la construction d’installations des BNP. Les prêts sont consentis sur des périodes s’échelonnant de 6 mois à 20 ans et les taux d’intérêt sont fixes.
• Compte bancaire centralisateur
  La Division des finances gère et rapproche un compte bancaire central à partir duquel s’effectuent tous les paiements (p. ex. paie et paiements de fournisseur) et dans lequel se font les dépôts. Les dépôts sont faits à des banques locales et les fonds sont ensuite transférés au compte bancaire central aux fins des décaissements par l’intermédiaire du FCFC.
• Placements du Fonds central des Forces canadiennes
  Les placements du FCFC englobent les liquidités du FCFC et la part de toutes les autres entités des BNP du solde du compte bancaire centralisateur qui ne sont pas nécessaires à la gestion quotidienne des opérations de trésorerie. Le conseil des BNP régit les placements du FCFC par l’intermédiaire du comité de placements des BNP.
• Placements des fiducies externes du Fonds central des Forces canadiennes
  Le FCFC donne aux fonds des régiments et à d’autres organismes ayant un lien avec le FCFC l’occasion d’investir leurs avoirs auprès du FCFC à titre de comptes en fiducies externes.